203W/1-42
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 avril 1967.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commissions départementales des sites : lois, circulaires, instructions, procès-verbaux de réunions, dossiers classés par communes et aménagement de la Basse-Dordogne.
Mode de classement
Dossiers et affaires classés par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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