État général des fonds. 15 septembre-15 novembre 1746

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E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Setiers

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1963W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/241/CC/1-EDEP/241/CC/2

Date

Entre le 15 septembre 1746 et le 15 novembre 1746

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/241/CC/1

Date

Entre le 15 septembre 1746 et le 15 novembre 1746

Présentation du contenu

N°1-3048.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières