Minutier du canton de Tulle

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître de Teneze, à Tulle.

Mots clés personnes

1694-1702

Cote/Cotes extrêmes

E/619

Autres Cotes

E/3272 (Ancienne cote)

Date

1694-1702

Mode de classement

Reclassement par ordre chronologique de l'ensemble du minutier de maître De Ténèze, notaire à Tulle. 

Les minutes initialement cotées en E/3272 (1629-1702) ont été entièrement refondues et réintégrées en E/619 en mars 2021.

Conditions d'accès

Communicable