Dépôt de la commune de Mercoeur
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 12/04/2018
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
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