Minutier du canton de Egletons

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

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Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Documents en relation

Notaires instrumentant à La-Chapelle-Spinasse, inexistants dans la série E : expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :

  • 2F/25 : maître Decasal (1455) 

Mots clés personnes

1784-1786

Cote/Cotes extrêmes

E/1097

Date

1784-1786

Importance matérielle

160 pièces, papier

Caractéristiques physiques

Liasse

Présentation du contenu

  • Minutes. 1784. Contrat de mariage entre Jean-Baptiste Boudrye, arpenteur, de Saint-Adrian, et Marie Aygueperce (1).
  • Vente par Jacques Léon, comte de Valon, en faveur de Barthélémy Clément, seigneur de Lagoutte, secrétaire du Point d'honneur, habitant Salagnac, d'un domaine sis à Virolle, moyennant 5550 ll. (2).
  • 1785. Procès-verbal de l'état du presbytère du Jardin (17).
  • Inventaire du mobilier de Léger Mas, journalier, du village de Pradines (31).
  • Contrat de cheptel de 11 brebis, estimées 24 ll. 15 s. (42).
  • Quittance de 4 aunes de toile, estimées 6 ll. (60).
  • Ferme par Léonard Démichel, du village de Sarlat, en faveur de Barthélémy Clément, seigneur de Lagoutte, secrétaire du Point d'honneur, d'un pré appelé de Lagane, sis au susdit village, de la contenance d'une séterée et demie, mesure de Tulle, moyennant une redevance annuelle de 12 ll. (61).
  • Divers échanges entre Jean Duffaure, notaire, et Barthélémy Clément, seigneur de Lagoutte, de Meyrignac-l'Église (63).
  • Prise de possession par Jean Valet, prieur de Montal et chapelain de Maumont, en qualité de procureur du marquis de Conros, en vertu d'une sentence du sénéchal de Tulle, d'une maison, sise à Lachapelle-Spinasse et appartenant à François de Villeneuve (79).
  • Accord entre Joseph Gautier, du village de Lavial, paroisse du Jardin, et François Guillaumie concernant un procès pendant devant le sénéchal de Tulle (81).
  • Inventaire des meubles et immeubles de l'hérédité de Pierre Sargueil, de Saint-Hilaire-Foyssac, en vertu d'une requête adressée au juge du chapitre de Tulle (82),
  • 1786. Résignation par Pierre Lestang, curé de Champagnac-la-Noaille, en faveur de Jean-Baptiste Balet, vicaire d'Ussel et actuellement desservant de Champagnac, du bénéfice de sa cure de Saint-Martin de Champagnac, moyennant une pension annuelle de 400 ll. (112).
  • Prise de possession de la cure par le susdit Balet (113).
  • Lettre de change de 250 ll. souscrite par Pierre Bech, laboureur, du village de Neyrat, adressée à sieur Charrain, négociant, de Tulle, en faveur de dame de Sarrazin (121).
  • Procuration donnée par Pierre Aygueperce, de Vielbans, pour le mariage de Martial Aygueperce et Marie Desure ; contrat de mariage des deux conjoints (135).
  • Etc.

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