Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1970, 1976, 1979, 2000). Chambre d'agriculture (1920-1995, 2001, 2006-2007, 2012). Chambre de métiers (1930-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995, 2002). Mutualité sociale agricole (1973, 1984, 1989, 1994, 1999). Sécurité sociale (1983). Prud'hommes (2001-2002). Centre régional de la propriété forestière (2004).

Aide à la recherche

E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Victour

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 01/07/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1884W, 2177W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/247/K/1-EDEP/247/K/6

Date

1890-2012

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/247/K/4

Date

1920-2012

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques