Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
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Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Biographie ou Histoire
L'étude de Puy d'Arnac a été supprimée et rattachée à celle de Beaulieu en 1921.
Conditions d'accès
Minutes notariales conservées également sous la cote 2Mi 71. (1621)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maitre Jacques Toulzac a été nommé le 23 décembre 1872 et a prété serment le 3 janvier 1873 . Il a cessé ses fonctions de notaire à Puy d'Arnac en 1921, à son décès. Etude réunie. Il a succédé à maître Blaise Alibert.
Maitre Joseph, Louis, Antoine Bourzes, notaire à Beaulieu, commis pour recevoir les actes de l'étude de maître Jacques Toulzac, notaire à Puy d'Arnac par ordonnance du tribunal civil de Brive du 6 novembre 1920 (minutes du 11 novembre 1920 au 29 janvier 1922).
Histoire de la conservation
L'étude de Puy d'Arnac a été supprimée et rattachée à celle de Beaulieu en 1921. Le dernier notaire à y avoir exercé est maître Jacques Toulzac.
Modalités d'entrées
Minutes notariales de maître Toulzac (1903-janvier 1922) et répertoire alphabétique versés le 04 avril 2013 par la Société civile professionnelle Gaillard Marie-José, notaire à Beaulieu. N° 7676.
Documents séparés
Archives privées de maître Jacques Toulzac :
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
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