Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1914, 1935-1959, 1973, 1976, 1988). Chambre d'agriculture (1934-1939, 1951-1964, 1970, 1982, 1983, 1989). Chambre des métiers (1934-1959, 1965-1971, 1974, 1977, 1980). Tribunal paritaire de baux ruraux (1946-1954, 1959). Délégués au comité départemental des transports (1955-1959). Caisse primaire de sécurité sociale (1955, 1962). Caisse d'allocations familiales (1962). Prud'hommes (1979, 1987). Mutualité sociale agricole (s.d.).

Aide à la recherche

E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents comunicables selon le code du Patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/205/K/1-EDEP/205/K/5

Date

1851-1989

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/205/K/3

Date

1914-1989

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques