1686W - Conseil général de la Corrèze. Direction de la culture, des sports et de la communication

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Cote/Cotes extrêmes

1686W/1-16

Date

1995-2000

Importance matérielle

2,50 m.l.

Origine

Département
Direction de la culture, des sports et de la communication
Hôtel du Département "Marbot"
19000 TULLE

Modalités d'entrées

Versement du 04/04/2005

Présentation du contenu

Échantillon de dossiers de subventions aux associations (1995-2000).

1686W/1-12 Subventions aux foyers ruraux (1995-2000).

1686W/13 Subventions à des associations culturelles (1995-2000).

1686W/14-15 Subventions à des associations ou sociétés historiques (1995-2000).

1686W/16  Subventions à une association musicale (1995-2000).

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

1686W/1-12

Date

1995-2000

Mode de classement

Classement par ordre chronologique et par ordre alphabétique des communes. 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1686W/5-6

Date

1997

Affieux à Noailles.