E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Sornac

Biographie ou Histoire

Par arrêté du 30 novembre 1972, la commune de Sornac a été associée avec Saint-Germain-Lavolps pour former la commune de Sornac-Saint-Germain-Lavolps.

Les deux communes ont été dissociées par arrêté préfectoral du 17 septembre 1981.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite aux entrées du 20/11/2020 et du 24/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2153W).

- 114J/261/2 Partages de biens communaux passés par Maître Marouby (1910-1911, 1930, 1933).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/261/G/1-EDEP/261/G/11

Date

1819-1976

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1836-1914

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/261/G/4

Date

1836-1914

Mots clés matières

Mots clés typologiques