E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Reygade.

Biographie ou Histoire

Reygade (nom officiel), ou parfois Reygades (nom local), est une commune française située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 12/12/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2090W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/171/Q/1-EDEP/171/Q/3

Date

1882-1953

Liste des bénéficiaires de la retraite ouvrière et paysanne (1911, 1926). Assistance obligatoire des vieillards, infirmes ou incurables (1911-1912). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformées de la guerre (1923, 1925). Assistance médicale gratuite (1930, 1932-1933, 1948-1949, 1951-1953)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/171/Q/2

Date

1911-1953

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1953 (protection du secret médical)