Tableaux de recensement des classes. 1820-1984

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E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/210/H/1-EDEP/210/H/7

Date

1820-1984

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/210/H/1

Date

Entre le 1er janvier 1820 et le 31 décembre 1984

Conditions d'accès

Non communicable.

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières