203W/1-42
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 avril 1967.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le dossier contient :
- Dépôts des notaires, entrées par voies extraordinaires, dépôts révocables, objets historiques conservés dans les archives départementales, communales et hospitalières : circulaires, instructions, correspondance (1940-1967).
- Généralités : bordereaux d'éliminations (1963-1967), vente de papiers, dons à d'autres dépôts, pertes, circulaires, instructions, état, correspondance (1940-1966).
- Bâtiment, équipement : notices techniques, agrandissement du dépôt, protection contre l'incendie, logement de fonction (circulaires, instructions, état, plans, correspondance) (1940-1966).
Correspondance sur l'acquisition par les archives de la Corrèze moyennant la somme de 217 francs des archives de la Loge « Intime Fraternité » à Tulle. Entrée n°10 du 7 mars 1941 cotée 1J/420/1-6.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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