Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versment du 15/10/2020
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine
Conditions d'utilisation
Selon le règelement de la salle de lecture
Documents en relation
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1446W, 1918W).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient les listes pour les années : 1982-1983, 1988-1991, 2002-2003, 2012-2013.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 (protection du secret de la vie privée)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.