E_DEP 142 - Monestier-Port-Dieu - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Monestier-Port-Dieu.

Biographie ou Histoire

La commune est fondée en 1060 par le monastère de Port-Dieu, sa proximité avec elle lui valut son nom actuel de Monestier-Port-Dieu.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'envoi de bulletins municpaux le 01/12/2021.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents séparés

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'insepction académique, 1769W).

- Partage des communaux de la commune de Monestier-Port-Dieu (1928) : acte, plans des lotissements, rapport de l'expert (Me CLAUX, notaire à Bort-les-Orgues, E 24958)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/142/K/1-EDEP/142/K/4

Date

1876-2008

Mots clés matières

Élections professionnelles : Chambre des métiers (1974-1995). Prud'hommes (1982-2008). Caisse d'allocations familiales (1983). Chambre de commerce et d'industrie (1985-2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1988, 1995, 2002). Chambre d'agriculture (1989, 2000-2001). Mutualité sociale agricole (1999).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/142/K/3

Date

1974-2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques