Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Tulle
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Minutier du canton de Tulle
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tulle
Mots clés lieux
Dumond Etienne, Emile
Origine
Etude notariale de maître Etienne, Emile Dumond, à Tulle.
Modalités d'entrées
Minutes (juin 1868 - avril 1885) et répertoire chronologique (juin 1868 - avril 1885), répertoire alphabétique A-Z versés par maître Paul Mourdie, notaire à Tulle, le 16 mai 1991. Numéro de versement : 1325 Bis.
Mots clés personnes
Répertoire alphabétique : A-L
Cote/Cotes extrêmes
E/12543
Date
juin 1837-décembre 1869
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques