E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Eyrein

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/03/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/81/I/1-2

Date

1928-1934

Vaccinations. 1934

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/81/I/1

Date

1934

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1934 (protection du secret médical)

Mots clés matières