4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

Lagraulière, Laguenne, Lamazière-Basse, Lamazière-Haute, Lanteuil, Lapleau, Larche, Laroche-près-Feyt, Lascaux, Latronche, Laval-sur-Luzège, Lestards, Liginiac, Lignareix, Ligneyrac.

Cote/Cotes extrêmes

4O/24

Date

1817-1927

Présentation du contenu

Lagraulière . - Lachaussade Marguerite : fabrique (1841) ; Leygnat Léonard : cure (1852).

Laguenne . - Pinardel Antoine : pauvres (1902).

Lamazière-Basse  . - Valade  Léonarde, épouse Pertuis Jacques (1883).

Lamazière-Haute . - Longy-Pradier : pauvres (1906-1927).

Lanteuil . - Ardailloux Jean : cure (1894) ; Fage Jean Charles : fabrique, religieuses (1871) ; Juglard-Lamiraudie Barthélémy : pauvres, fabrique (1862).

Lapleau . - Feix Catherine, épouse Guichard : pauvres (1834) ; Pers Michel : fabrique (1882).

Larche . - Brousse Louise, veuve Pécon Jean Baptiste : fabrique (1900) ; Chauvignat Jacques : commune, pauvres (1910) ; Denoix Adèle, épouse Loubignac Lucien : pauvres (1887) ; Menesclou Marguerite, veuve Chivaille : fabrique (1839-1840) ; Molas Françoise, épouse Molas Jean : bureau de bienfaisance (1901) ; Samson Pierre : cure, pauvres (1893).

Laroche-près-Feyt . -Louradour Simon : cure, pauvres (1853); Roumaneix Françoise : fabrique (1884).

Lascaux . - Lagueyrie François : pauvres (1881).

Latronche . - Braud Marianne : commune (1930) ; Veilhan Michel : pauvres (1871).

Laval-sur-Luzège . - Reynal Jean : fabrique, pauvres ( 1858).

Lestards . - Cavert Léonard : fabrique (1888).

Liginiac . - André Germain Gaspard : fabrique, pauvres (1831) ; Duvigeant André : fabrique (1831) ; Masson de Saint-Félix (de) Marie Jeanne : pauvres, fabrique (1858).

Lignareix . - Deymarie : pauvres ( 1889).

Ligneyrac . - Albiat Marie : fabrique (1844) ; Gimel Pierre : fabrique (1886) ; Traversac Antoine : fabrique, pauvres (1837) ; Vigne Marie, veuve Soulier Henri : fabrique (1873) . Liourdres . - Durand Léon : cure, pauvres (1881) ; Lacaze Marie Rose, épouse Faurie : fabrique (1899) ; Lescure Jean Pierre : pauvres (1817) .