Vaccinations. 1904-1945

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E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/08/2021, dépôt des bulletins municipaux de 2016 à 2021.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/I/1-EDEP/209/I/3

Date

1904-1966

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/I/1

Date

1904-1945

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1945 (protection du secret médical)

Mots clés matières