Délibérations du conseil municipal. 3 avril 1886-27 juin 1909

E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Mathurin-Léobazel a été réuni Camps sous le vocable de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, par arrêté prefectoral du 30 novembre 1972.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 12/04/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2089W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/224/D/1-EDEP/224/D/5

Date

Entre le 23 mai 1838 et le 17 mars 1973

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/224/D/2

Date

Entre le 03 avril 1886 et le 27 juin 1909

Présentation du contenu

Pas de feuillets 101-102.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques