Délibérations du conseil municipal. 7 juin 1908-11 mars 1923

Aide à la recherche

E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/198/D/1-EDEP/198/D/8

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 08 mars 1924

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/198/D/8

Date

Entre le 07 juin 1908 et le 11 mars 1923

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal, 7 juin 1908-11 septembre 1921.

Délibérations du bureau d'assistance, 11 septembre 1921-11 mars 1923.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques