Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1908-1911, 1923-1936, 1939, 1945-1959, 1973). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1954, 1957, 1978, 1994, 2002). Chambre d'agriculture (1925-1938, 1951-1963, 2001). chambre des métiers (1930-1939, 1949-1962). Sécurité sociale (1950, 1955). Délégué au comité départemental des transports (1956). Mutualité sociale agricole (1959).

Aide à la recherche

E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Documents concernant les foires et marchés de Lamazière-Basse, 1793 (Série 4 PH)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/102/K/1-9

Date

1831-2002

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/102/K/5

Date

1908-2002

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques