Délibérations du conseil municipal. 1er mai 1949-8 mars 1995

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E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 34/04/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/232/D/1-EDEP/232/D/4

Date

Entre le 18 août 1878 et le 08 mars 1995

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/232/D/3

Date

Entre le 1er mai 1949 et le 08 mars 1995

Conditions d'accès

Non communicable

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques