Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1851, 1905-1948, 1970, 1975). Chambre d'agriculture (1925-1995, 2001). Chambre de métiers (1930-1955). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1957). Mutualité sociale agricole (1971, 1977, 1989, 1994, 1999). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1992, 1997).

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E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Darazac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 07/11/2018 et complément le 06/07/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/69/K/1-5

Date

1840-2001

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/69/K/4

Date

1851-2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques