Délibérations du conseil municipal. 1er janvier 1853-30 juin 1861

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E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Vignols

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/05/2017

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

- 22J Registres de catholicité de Vignols : BMS (1803-1945). Copie de registres depuis le XVIIe siècle (réalisées en 1818).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2241W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/286/D/1-EDEP/286/D/9

Date

Entre le 21 mars 1790 et le 31 décembre 1938

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/286/D/4

Date

Entre le 1er janvier 1853 et le 30 juin 1861

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques