Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Tulle
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Minutier du canton de Tulle
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tulle
Mots clés lieux
Bussieres Antoine
Date
1747-1789
Origine
Etude notariale de maître Antoine Bussières, à Tulle.
Modalités d'entrées
Répertoire (1747-1789), versé par maître Pradoux, notaire à Tulle, le 4 décembre 1957.
Mots clés personnes
Répertoire chronologique : 16 mars 1747-4 novembre 1789
Cote/Cotes extrêmes
E/4599
Date
1747-1789
Mots clés typologiques