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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1699
Caractéristiques physiques
- Minutes. Transaction entre Mathurin de Lentilhac, vicomte de Sédières et baron de Gimel, et Laurent du Bois, seigneur de Rignac, au sujet de la succession d'Antoinette de Lentilhac, épouse défunte dudit du Bois.
- Requête de Jean-Cosme Maruc au sieur Michel, vicaire général du diocèse de Tulle, pour obtenir des lettres démissoires.
- Testament de Françoise Rivière, femme de François Teyssier, marchand de Tulle.
- Procuration de Pierre de Pompadour, abbé de Vigeois et prévôt d'Arnac et de la Valette, pour toucher des fermages.
- Prorogation, par l'abbé de Jayac en faveur du sieur Melon du Verdier, du bail du prieuré de Floyrac.
- Prix fait de réparations à la chapelle de Bort.
- Testament de Marguerite de la Fageardie, veuve de François Beaufès.
- Quittance de l'aumône dotale de Marianne de Maynière d'Artois, religieuse au monastère de Saint-Bernard de Tulle.
- Bail de la terre et repaire noble d'Enval, près Brive, appartenant au duc d'Aiguillon.
- Vente, par Antoine Perrier, de Naves, à Martin Baluze, seigneur de Boissy et greffier en chef de l'élection, d'un pré appelé de la Rivière.
- Bail des revenus de la prévôté de Sainte-Féréole.
- Échange de bénéfices entre Pierre Riffaterre, curé de Cros-sons-Mauvert, au diocèse de Saint-Flour, et Jean Bourbouze, curé de Saint-Germain-de-Roffignac, au diocèse de Périgueux.
- Testament de Martin Baluze, sieur de Boissy, greffier.
- Bail des revenus des prévôtés de Vayrac, Meyronnes et Branceilles, et de l'abbaye de Rocamadour, passé par l'évêque de Tulle en faveur de François Bousquet, bourgeois de Billac.
- Testament de Jean-Martial Dumyrat, sieur de Mons, avocat.
- Réception de Léonarde de Vény, fille de François de Vény, seigneur de Marcillac-les-Oussines, au monastère de Saint-Bernard de Tulle.
- Contrat de mariage entre François Maillerode, marchand de Tulle, et Marianne Bleygeat.
- Etc.