Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Histoire de la conservation
L'étude de Collonges-la-Rouge est supprimée et réunie à celle de Meyssac (étude 1) en 1825, effective en 1829.
L'étude de Meyssac (1) est supprimée et rattachée à celle de Meyssac (2) en décembre 1959.
Le dernier notaire à exercer à Collonges-la-Rouge est maître Antoine, Jean-Baptiste, Vincent Vauzou.
Modalités d'entrées
Minutes (1759 - an IV) entrées par versement de maître Henri Ceyrac, notaire à Meyssac, le 30 mai 1991. N° du versement : 1326 Bis.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 29 décembre 1758 - 4 fructidor an IV
Documents en relation
L/1105
Benoit Jacques, répertoire chronologique : an III-an IV.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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