Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1882-31 mai 1899

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E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/08/2021, dépôt des bulletins municipaux de 2016 à 2021.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/D/1-EDEP/209/D/3

Date

Entre le 12 mai 1839 et le 31 décembre 1922

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/D/2

Date

Entre le 02 juillet 1882 et le 31 mai 1899

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques