Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 1er février 2000.
Présentation du contenu
1543W/1-4 Généralités : registres de courrier, relations avec les administrations de tutelle (1997-1999).
1543W/5 Commissions (1998-1999).
1543W/6-7 Personnel (1990-1999).
1543W/8-9 Comptabilité (1995-1998).
1543W/10 Contrôle de l'État : bordereaux d'éliminables (1994-1998).
1543W/11-13 Informatisation du service (1995-1999).
1543W/14-21 Prêt et communication (1998-2000).
1543W/22 Activités annexes au service : service éducatif (1994-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
El 2004/305-306 - Stages et formations ; reproductions photographiques et consultation des registres militaires (1995-1999).
El 2009/121 - Intégration des préoccupations environnementales dans les activités des administrations (1997).
El 2009/122 - Refus de recherches (1998-1999)
El 2009/123 - Microfilms envoyés en communication (1998-1999)
El 2009/124-125 - Courrier 'départ-arrivée' (1998-1999)
El 2009/126-162 - Fiches par lecteurs de demandes de documents sur place et fiches de documents communiqués (1997-1999)
El 2009/163-167 - Comptabilité (1994-1999).
El 2009/168 - Demandes d'emploi (1998-1999).
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1999
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Emploi saisonnier, vacataires, assistant qualifié du patrimoine.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1999 (protection du secret médical)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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