E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

Modalités d'entrées

Mise à jour le 31/05/2021 suite au reclassement le 03/11/2020 de la série R.

Documents reclassés en EDEP/28/H/18

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1447W, 1448W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/28/Q/1-4

Date

Entre le 22 septembre 1796 et le 23 février 1970

Délibérations du bureau de bienfaisance. 1er août 1896-23 février 1970

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/28/Q/2

Date

Entre le 1er août 1896 et le 23 février 1970

Mots clés matières

Mots clés typologiques