E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Setiers

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1963W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/241/N/1-EDEP/241/N/8

Date

1888-1955

Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR (11 juillet 1892) ; de VILLEVALEIX (11 juillet 1892) ; de VILLEMONTEIX (10 juin 1894).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/241/N/6

Date

Entre le 11 juillet 1892 et le 10 juin 1894

Mots clés matières

Mots clés typologiques