Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-22 février 1874

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E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Meilhards.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 25/11/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2197W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/131/D/1-EDEP/131/D/3

Date

Entre le 1er janvier 1816 et le 18 avril 1915

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/131/D/2

Date

Entre le 12 mai 1839 et le 22 février 1874

Présentation du contenu

Pas de feuillets 33-34;

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques