E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

Biographie ou Histoire

Saint-Julien-près-Bort devient Sarroux-Saint-Julien le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Sarroux. La mairie cesse d'exister au 31 décembre 2016.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 01/12/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2095W).

- A compter du 1er janvier 2017, les archives de la commune de Saint-Julien-près-Bort sont regroupées dans la commune de Sarroux-Saint-Julien EDEP/252.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/218/K/1-EDEP/218/K/6

Date

1880-1989

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933-1989

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/218/K/5

Date

1933-1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques