Minutier du canton de Seilhac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Date

Entre le 18 mai 1911 et le 10 août 1950

Origine

Etude notariale de maître Jean-Baptiste, Marie, René Brunie, à Seilhac.

Biographie ou Histoire

Maitre Jean-Baptiste, Marie, René Brunie a commencé à exercer à Seilhac le 18 mai 1911. Il a cessé ses fonctions le 10 août 1950. Son successeur est maître Jean Marcel Grande (son gendre).

Maitre Antoine Marie Camille Brunie, père, notaire honoraire, commis pour suppléer pendant la durée de la guerre, Jean-Baptiste, Marie, René Brunie, son fils, notaire, actuellement au service militaire par suite de la mobilisation générale de l'armée. Décision faite selon l'ordonnance du Président du Tribunal Civil de Tulle en date du 11 août 1914.

Modalités d'entrées

Minutes (1911-1935) entrées par versement de maître Elodie Clavière le 10 juillet 2015.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

  • Documents numériques complémentaires : 1Num/2406

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/27580-27581

Date

Du 02 février 1908 au 09 juin 1934

Présentation du contenu

Un répertoire contient l'exercice de deux notaires :

2 février 1908-17 mai 1911 (maître Antoine Marie Camille Brunie) et 19 mai 1911-09 août 1911 (maitre Jean-Baptiste Marie René).

09 septembre 1911-09 juin 1934

Cote/Cotes extrêmes

E/27581

Date

Du 09 septembre 1911 au 09 juin 1934