E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1872W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/191/I/1-EDEP/191/I/6

Date

1911-2000

Transport de corps (1925). Justice (1952). Registre d'enregistrement de carte d'identité (1956-1976).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/191/I/3

Date

1925-1976

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques