Délibérations du conseil municipal. 21 février 1790-28 juillet 1811

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E_DEP 49 - Chasteaux - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chasteaux.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/07/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/49/D/1-EDEP/49/D/5

Date

1790-1934

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/49/D/1

Autres Cotes

L/1052 (Ancienne cote)

Date

Entre le 21 février 1790 et le 28 juillet 1811

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques