E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Albussac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite au don de Monsieur Bordes Albussac le 06/05/2011

Mise à jour suite à l'entrée du 22/04/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

-  Registres de catholicité de la paroisse d'Albussac (1800-1948, coté 20J/4).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2163W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/4/K/1-5

Date

1901-1995

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1959, 1970-1975). Chambre de commerce (1967, 1973-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-1988). Chambre des métiers (1968-1992).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/4/K/2

Date

1959-1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques