E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

Biographie ou Histoire

Saint-Martin-Sepert devient Les Trois-Saints le 1er janvier 2025, par fusion avec les communes de Saint-Ybard et Saint-Pardoux-Corbier.

La mairie principale est installée dans l'ancien Saint-Ybard.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 26/10/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1535W)

- 25J CORBIER (DE) Bernard Saint-Martin-Sepert. Papiers de famille et notes historiques concernant Lubersac, Masseret, Saint-Martin-Sepert et Salon-la-Tour (1417-1977).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/223/G/1-EDEP/223/G/16

Date

1793-1985

Mots clés matières

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1981

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/223/G/13

Date

1936-1981

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques