Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Histoire de la conservation
L'État général des fonds coté EDEP/203/CC/1 a été retrouvé par la commune de Saint-Clément.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 06/04/2021
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1874W)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1982 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
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