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Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 03/05/2018
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
- Dépôt du 15/03/2010, Eglise de Saint-Julien-le-Pèlerin (1863-1864, 1870, 1933), classé en EDEP/215.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1-1024 sauf 370-377; 489-504; 875-882.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Documents en relation
C/240/3 : Relevé de l'arpentement général des fonds, octobre 1763.
Mots clés matières
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