Aide à la recherche

4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Collonges-la-Rouge, Combressol, Concèze, Condat-sur-Ganaveix, Cornil, Concèze, Cosnac.

Cote/Cotes extrêmes

4O/19

Date

1821-1927

Présentation du contenu

Collonges . - Alvitre Jean : bureau de bienfaisance (1921) ; Bizot Jeanne, épouse Favède Pierre : pauvres (1825) ; Labrue Pierre : fabrique (1832) ; Lafon : congrégation des soeurs de la Providence (1862) ; Lapetitie Antoine Paul Marcel : bureau de bienfaisance (1909) ; Maley Marie, veuve Bizot François : bureau de bienfaisance, fabrique (1891) ; de Maussac Henri Louis : commune, fabrique (1825) ; Naves Marie Thérèse : fabrique (1889).

Combressol . - Laubie Antoine : bureau de bienfaisance, fabrique (1864) ; Ravet Léonard : pauvres (1902).

Concèze . - Morange Pauline, veuve Serre : fabrique (1892).

Condat-sur-Ganaveix . - Delort Marie Françoise Laure, veuve Cournil-Laroche de Lavergne Jules : pauvres (1880) ; Lascaux Zénaïs, épouse Lavareille Jules : fabrique (1843) ; Verdier du Barrat Rosalie Marie, veuve Barthomival Guillaume Jean, comte de Labesse : fabrique (1866).

Cornil . - Barrot Jean : commune (1825) ; Lachaud Pierre : fabrique (1872).

Corrèze . - Debar Jeanne , veuve Meynard de Lafarge François : pauvres (1825) ; Borde Jean : pauvres (1827) ; Cisterne Elise : bureau de bienfaisance (1904) ; Demarty Jean : pauvres (1823) ; Fromonteil François : fabrique (1890) ; Giraudie Jeanne : fabrique (1881) ; Lavialle Jeanne, veuve Deviers : pauvres (1821) ; Leix de Nussanne : pauvres (1920) ; Marouby Jeanne : pauvres, fabrique (1870) ; Orliaguet Jean Baptiste : bureau de bienfaisance (1912) ; Pignol Caroline, épouse de Tourondel : pauvres (1821) ; Plas Françoise, épouse Bachèlerie Dominique : pauvres (1831) ; Terriou Joseph : cure, fabrique, congrégation des Pénitents (1860).

Cosnac . - Aubineau Louise : pauvres (1879) ; Cosnac Daniel Alexandre (marquis de ) : pauvres, cure (1846) .

Mots clés lieux

Collonges-la-Rouge (Corrèze, France), Combressol (Corrèze, France), Concèze (Corrèze, France), Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France), Cornil (Corrèze, France), Corrèze (Corrèze, France), Cosnac (Corrèze, France)