Délibérations du conseil municipal. 23 juin 1903-13 février 1949

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E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 34/04/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/232/D/1-EDEP/232/D/4

Date

Entre le 18 août 1878 et le 08 mars 1995

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/232/D/2

Date

Entre le 23 juin 1903 et le 13 février 1949

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques