Aliénés (1881, 1895, 1917). Protection des enfants du premier âge (1887-1932). Assistance médicale gratuite (1898-1954). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1912-1920). Assistance aux familles nombreuses (1913). Allocations militaires (1919). Retraites ouvrières et paysannes (1920-1932). Dossier familial d'aide sociale (1956). Assistance aux femmes en couches (sans date). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (sans date).

Aide à la recherche

E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/09/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1866W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/159/Q/1

Date

1881-1956

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1956 (protection du secret médical)

Mots clés matières