Délibérations du conseil municipal. 21 février 1886-26 février 1899

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E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chaumeil.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2017

Mise à jour suite à la vente aux enchères du 24/10/2019 pars les AD87 et remis aux AD19 le 03/12/2019.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Comptabilité et administration communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1852W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/51/D/1-8

Date

1843-1976

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/51/D/3

Date

Entre le 21 février 1886 et le 26 février 1899

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques