Délibérations du conseil municipal. 6 juin 1894-24 novembre 1915

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E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/03/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires des archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

-134 Num/66/1-2 (photographies), Ladignac-sur-Rondelles, mairie : visite de François Billoux, député des Bouches-du-Rhône.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/96/D/1-8

Date

Entre le 22 octobre 1843 et le 14 décembre 1976

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/96/D/4

Date

Entre le 06 juin 1894 et le 24 novembre 1915

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques