Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
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Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés personnes
Histoire de la conservation
L'étude de Dampniat est supprimée et rattachée à celle de Brive (étude 1) en 1911.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Antoine, Gaston Juin de Faucal-Demonteil a prêté serment le 10 juillet 1878. Il meurt après le 25 mai 1909. Son prédécesseur est maître Pierre, François Juin-Demonteil Barthélémy et son successeur est maître Gabriel, Pierre, Etienne Descubes de Lavernouille.
Suppléé par Emile Moissinac, notaire à Brive, du 17 décembre 1908 au 4 juin 1909, selon l'ordonnance du tribunal civil de Brive en date du 26 octobre 1908.
Histoire de la conservation
L'étude de Dampniat est supprimée et rattachée à celle de Brive (étude 1) en 1911.
Maître Gabriel, Pierre, Etienne Descubes de Lavernouille est le dernier notaire a y avoir exercé (mai 1909 - juin 1911).
Modalités d'entrées
Minutes de maître Antoine, Gaston Juin de Faucal -Demonteil (1892-1893) par versement de la Société civile professionnelle Denis Mazel, notaire à Brive, le 28/10/2011.N° 7540. Puis, minutes de (1902 et 1909) par versement de la Société civile professionnelle Denis Mazel, notaire à Brive, le 19 mars 2015.N° 8154.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques
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