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4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Saint-Clément, Saint-Dézery, Saint-Eloy-les-Tuilleries, Saint-Etienne-aux-Clos, Sainte-Féréole, Sainte-Fortunade, Saint-Fréjoux, Saint-Geniez-ô-Merle, Saint-Germain-Lavolps, Saint- Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-les-Courbes, Saint-Hilaire-Taurieux.

Cote/Cotes extrêmes

4O/33

Date

1826-1933

Présentation du contenu

Saint-Clément . - Leignac Michelle : pauvres (1839) ; Lidove Jean : pauvres (1870) ; Mas Jean Baptiste : pauvres, fabrique (1902) ; Melon de Pradou Jeanne Antoinette : fabrique (1890).

Saint-Dézery . - Magal Charles : fabrique (1863) ; Piollet Jean : cure (1898).

Saint-Eloy-les-Tuilleries . - Duverger Martial : (1860-1874).

Saint-Etienne-aux-Clos . - Lauradour Marie Madeleine, épouse Péllissière Joseph : commune (1899-1918) ; Pélissière Léger : commune (1925) ; Trappe : pauvres (1862-1921).

Sainte-Féréole . - Alvinerie Jean : bureau de bienfaisance (1894) ; Delort Marie, veuve Bosche: fabrique (1841) ; Duroux Pierre : bureau de bienfaisance, commune (1928) ; Labrousse Michel : commune (1933) ; Treille Jean : cure, pauvres (1878).

Sainte-Fortunade . - Filliol Jean Baptiste Barthélémy : religieuses (1890).

Saint-Fréjoux . - Coste Jeanne : fabrique (1855) ; Picard Jeanne, épouse Lapauze : pauvres (1869) ; Rebeyroux Marguerite : commune (1882).

Saint-Geniez-ô-Merle . - Bonneterre Jules François : pauvres (1878) ; Boyer Pierre : fabrique, pauvres (1841).

Saint-Germain-Lavolps . - Thévenot  Jeanne : fabrique (1876).

Saint- Hilaire-Foissac ; - Gaillard Jeanne : pauvres (1826) ; Lissac Anne : cure, pauvres (1859) ; Maureille Jeanne : fabrique (1859) ; Ponty Jeanne, épouse Monéger Léonard : pauvres (1856).

Saint-Hilaire-les-Courbes . - Bonnaud Gabriel : pauvres (1851).

Saint-Hilaire-Taurieux : Labrue Jean : fabrique (1893) .

Mots clés lieux

Saint-Clément (Corrèze, France), Saint-Dézery (Ussel, Corrèze, France), Saint-Eloy-les-Tuileries (Corrèze, France), Saint-Étienne-aux-Clos (Corrèze, France), Sainte-Féréole (Corrèze, France), Sainte-Fortunade (Corrèze, France), Saint-Fréjoux (Corrèze, France), Saint-Geniez-ô-Merle (Corrèze, France), Saint-Germain-Lavolps (Corrèze, France), Saint-Hilaire-Foissac (Corrèze, France), Saint-Hilaire-les-Courbes (Corrèze, France), Saint-Hilaire-Taurieux (Corrèze, France)