Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Bugeat
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Minutier du canton de Bugeat
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tarnac
Mots clés lieux
ARFEUILLERE Jean, Jacques, Alfred
Origine
Etude notariale de maître Jean, Jacques, Alfred Arfeuillère, à Tarnac.
Biographie ou Histoire
Maître Arfeuillère a prêté serment le 1er nov.1862. Il a cessé ses fonctions le 30 août 1910, à son décès. Son prédécesseur est maître Léonard Amable Breton et son successeur est maître Léon Orliange.
Histoire de la conservation
L'étude notariale de Tarnac est supprimée et réunie à celle de Bugeat en 1920.
Maître Léon Orliange est le dernier à y exercer.
Bugeat est une annexe de Treignac.
Modalités d'entrées
Minutes notariales de maître Jean, Jacques, Alfred Arfeuillère (1887-1909) et répertoire (1862-1920) versés le 4 avril 2024, N° 9236, par maître Cessac-Meyrignac, notaire à Treignac.
Conditions d'accès
NC En cours de classement
Mots clés personnes
Répertoire alphabétique : A-V
Cote/Cotes extrêmes
E/15504
Date
novembre 1862-décembre 1919
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques