Dépôt de la commune de Chanteix.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 09/10/2019.
Mise à jour suite au dépôt Mr Binet, 19700 Seilhac le 10/08/2023 coté en EDEP/42/T/1 (plan colorisé).
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1954 (protection du secret médical)
Mots clés matières
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